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Marques déposées par l'association loi 1901 ICALOR
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ICALOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICALOR
ICALOR, Association régie selon la loi de 1901

Numéro de dépôt :
4027926
Date de dépôt :
23/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. COURBEVOIE
Date d'expiration :
23/08/2023
ICALOR de ICALOR

Présentation de la marque ICALOR

Déposée le 23 août 2013 par l'association loi 1901 ICALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. COURBEVOIE), la marque française « ICALOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 ICALOR domicilié(e) HOPITAL ADULTES BRABOIS CARDIOLOGIE, RUE DU MORVAN - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque ICALOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 42 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICALOR est expirée depuis le 23 août 2023.

ICALOR a également déposé les autres marques suivantes : ICALOR Réseau lorrain Insuffisance cardiaque


ICALOR, Association régie selon la loi de 1901 - HOPITAL ADULTES BRABOIS CARDIOLOGIE, RUE DU MORVAN - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

“ Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; réactifs chimiques à usage médical ; réactifs médicaux cliniques ; produits pour le diagnostic à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ; préparations biologiques à usage médical ; anticorps. ”

“ Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; appareil pour le diagnostic à usage médical ; microscopes à usage médical ; scanners à usage médical ; autostainers (appareil de coloration des lames) à usage médical. ”

“ Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir évaluation, estimation, recherche dans les domaines scientifiques et techniques rendues par des ingénieurs ; services de chimie ; recherches en chimie ; analyse chimique ; recherches biologiques ; recherche et développement de produits pharmaceutiques. ”

“ Services de santé ; assistance médicale ; services hospitaliers ; services thérapeutiques ; fourniture d'informations en matière de santé ; diagnostic médical, diagnostic dans le domaine médical. ”

“ Services juridiques dans le domaine de la santé ; services d'informations juridiques dans le domaine de la santé ; rédaction de documents juridiques pour les tiers dans le domaine de la santé.